(Flux provenant de http://www.amf.asso.fr)

Annuaire de l'AMF

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Prochaine rencontre de l’AMF sur la révision des valeurs locatives le 30 mai

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Rencontre sur le renouvellement des flottes de bus et de cars le 17 mai

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PACS : le cas spécifique des communes sièges de tribunaux

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Sûreté dans les établissements d'accueil du jeune enfant, une guide a l'attention des gestionnaires d'EAJE

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2018 : dématérialisation des autorisations d’urbanisme et déclarations d’intention d’aliéner (DIA)

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Les établissements d'accueil du jeune enfant, le guide pour les services de protection maternelle et infantile

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Vigilance attentats : les bons réflexes, le guide à destination des établissements à caractère éducatif

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"Financements des établissements d’accueil du jeune enfant", retrouvez l'enquête de l'AMF

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Au premier tour, Marine Le Pen est arrivée en tête dans plus de la moitié des communes

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Nom des communes nouvelles : une circulaire rappelle les règles

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L’impact des mouvements de périmètre sur les dotations des communes

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Emmanuel Macron, Marine Le Pen : leur projet pour les collectivités locales

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Modernisation du PLU : un guide accompagne désormais les collectivités

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Appel d'urgence pour les victimes de la famine au Soudan du Sud, au Nigéria, en Somalie et au Yémen

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Le Conseil constitutionnel censure une disposition relative à la CVAE

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Rythmes scolaires : la nouvelle réforme ne serait pas généralisée avant 2018, selon le ministre

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L’AMF à la rencontre des jeunes médecins

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L’Europe au coeur du congrès de l’ANDAM

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Territorialisation de la production des logements : le guide méthodologique

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Rencontre de l'AMF "Éolien et territoires : concilier transition énergétique, paysages et patrimoines" le 4 juillet !

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Circulaire relative à l’organisation matérielle et au déroulement des élections législatives des 11 et 18 juin 2017

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Premier Conseil des ministres, premières questions pour les communes

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Instruction relative au recensement des communes connaissant des difficultés financières

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Simplification des normes des collectivités locales

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Quelles stratégies pour renouveler les flottes de transports collectifs ?

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La Lettre n° 346 - mai 2017

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Le guide décentralisation du stationnement payant sur voirie a été mis à jour !

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Passages à niveau : l’ancien gouvernement est passé en force contre l’avis des élus

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Emmanuel Macron, à l’Élysée, compte lancer rapidement les grands chantiers concernant les collectivités

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Télérelève en hauteur : l’AMF et GRDF proposent un modèle de convention

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Régime général des incompatibilités entre mandats électoraux

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Rénovation thermique des bâtiments publics : une facture de 7 milliards d’euros sur trois ans pour les collectivités

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Les modalités du transfert des Pacs aux communes précisées par décret

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Europe : quelle politique de développement rural après 2020 ?

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Le CEPRI édite un nouveau guide sur les ouvrages de protection contre les inondations

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La gestion des voies d'intérêt communautaire

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Réforme du stationnement payant : mise en ligne des conventions ANTAI

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Les données individuelles du FPIC sont en ligne !

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Non-cumul des mandats : l’AMF rappelle les règles

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Parlementaires nationaux : la fin du cumul des mandats en 2017

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Le programme du nouveau président de la République pour les collectivités

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Recensement : les communes nouvelles intégrées à la classification Insee

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Mutualisation des archives à l’échelle intercommunale : les nouvelles règles

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Fpic : la répartition 2017 publiée par la DGCL

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Les données individuelles du Fpic sont en ligne !

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Les bureaux de vote vont-ils vraiment manquer d’assesseurs?

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Programme de stabilité 2017-2020

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Ouverture de la campagne 2017 de télédéclaration de l’Aide publique au développement des collectivités territoriales françaises (montants 2016)

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Maires de France n°346 - mai 2017

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Les communes de France, piliers de notre démocratie
Cette grande respiration démocratique que constitue l’élection présidentielle suppose une organisation matérielle d’autant plus importante que les élections législatives s’inscrivent dans la continuité. Dans chaque commune de France, ...
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Préconisations sécurité des fêtes foraines et parcs d''attraction

Mesdames, Messieurs les Maires,

Voici le guide des préconisations pour la sécurité des manèges, machines, et installations pour fêtes foraines et parc d'attractions, édité par la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des Crises du Ministère de l'Intérieur:

GUIDE SECURITE

Motion contre le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement aux EPCI
Mesdames,Messieurs les maires,

Suite à la réunion avec l’Association des Maires et des Présidents d’EPCI de France(AMF) sur le transfert des compétences eau et assainissement que nous avons organisé le 30 septembre dernier à Nîmes, vous avez été nombreux à solliciter nos services pour la rédaction d’une motion sur ce thème.

Vous pouvez télécharger la motion de l’Association des Maires et des Présidents d’EPCI du Gard, que vous pourrez adopter en conseil municipal, en cliquant ici.

Nous vous remercions de nous envoyer par mail ou courrier postal votre délibération afin que nous puissions les centraliser pour l’AMF.

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Maires, nos respectueuses salutations.

Consultation des Elus pour la DECI
Mesdames, Messieurs les Elus,

Nous vous convions à une réunion concernant la présentation du projet de règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie (DECI).

Veuillez cliquer sur les liens ci dessous afin de télécharger les invitations concernant les différentes réunions :

Pour l'arrondissement d'Ales la réunion aura lieu le 20 mars de 9h00 à 12h00 à l'amphi pasteur de l'école de Nîmes

Pour l'arrondissement de Nîmes la réunion aura lieu le 20 mars de 14h00 à 17h00 à la salle auditorium du conseil départemental

Pour l'arrondissement du Vigan la réunion aura lieu le 21 mars de 10h00 à 12h00 à la salle de l'Arre du CC Pays Viganais

Le projet de règlement départemental est consultable sur le site internet de la préfecture
Veuillez cliquer ici

Réunion du 30 janvier Elections et CNI
Mesdames, Messieurs les Elus,

Pour télécharger le diaporama de la réunion du 30 janvier dernier avec les services de la préfecture, veuillez cliquer ici

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