(Flux provenant de http://www.amf.asso.fr)

Annuaire de l'AMF

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Appel à propositions Life : réunion le 10 mai prochain à Paris

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Maires de France n° 268Avril 2010

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Déclaration des indemnités de fonction des élus dans les revenus 2009.

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Avenir des territoires ruraux : l’AMF se félicite de la prise en compte de plusieurs de ses propositions

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Les modalités de l'action humanitaire des collectivités territoriales

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Modèle de règlement intérieur des conseils municipaux et organes délibérants des EPCI (à jour au 5 mars 2010).

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Soutien de l'AMF aux communes sinistrées par la tempête Xynthia

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Evolution de la DGF en 2010 : les décisions du Comité des finances locales

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Un diplôme d’honneur pour les anciens combattants de la Seconde guerre mondiale

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Circulaire du 5 mars 2010 relative aux orientations pour l’utilisation des crédits du fonds interministériel de prévention de la délinquance pour 2010.

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Très haut débit : les prises de position communes des associations d'élus.

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Réforme des communes touristiques et des stations classées : circulaire du 3 décembre 2009

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Les principales dispositions de la loi de finances pour 2010 et de la loi de finances rectificative pour 2009 relatives aux collectivités locales (hors remplacement de la TP).

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CESU préfinancé : exonération des frais de remboursement des structures d’accueil des jeunes enfants et garderies périscolaires

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Brèves européennes n°71du 1er au 12 mars 2010

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Réforme de la défense extérieure contre l'incendie.

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Application de la loi n°2008-582 du 20 juin 2008 renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens susceptibles d’être dangereux

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La réforme de la taxe professionnelle et ses conséquences sur l’ensemble de la fiscalité locale

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Dématérialisation des marchés publics

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Mise à jour des évaluations cadastrales – présentation de la liste 41 sur les propriétés bâties

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n°267 - mars 2010

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Répartition des montants des différentes parts de l’IFER entre les collectivités territoriales et conditions de perception de cette imposition par les EPCI à fiscalité propre et leurs communes m

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Règles de fixation des taux d’imposition 2010 applicables aux communautés

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2èmes rencontres européennes de l'éducation par le sport

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Les comptes rendus des réunions du groupe de travail Fonction publique territoriale de l'AMF

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Brèves européennes n° 70du 15 au 26 février 2010

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Enquête nationale sur les aides sociales communales réalisée à la demande du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

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Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations

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Les conséquences d'une suppression d'emploi dans les communes ou les communautés

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Circulaire du 29 décembre 2009 relative au guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

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n°266 - février 2010

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Bulletins municipaux et droit d'expression

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Brèves européennes n°69du 11 janvier au 12 février 2010

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Communautés soumises à la TPU/CET Unique, depuis le 1er janvier 2010 : pas de période de réduction des écarts de taux de CFE en 2010

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Réponse de M. Brice Hortefeux à un courrier de l'AMF concernant le versement anticipé du FCTVA

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Maires de France n° 267 Mars 2010

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Maires de France n° 266 Février 2010

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Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) : périodes d'immersion

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Réforme des collectivités territoriales : synthèse du texte adopté au Sénat en 1ère lecture et bilan des amendements soutenus par l'AMF

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Le statut de l'élu local (à jour en février 2010)

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Installations photovoltaïques au sol et code de l’urbanisme

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Projet de loi relatif à l’élection des conseillers territoriaux et au renforcement de la démocratie locale : les propositions de l’AMF sur le statut de l’élu

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Conférence sur les déficits publics

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Modalités de calcul des redevances d'occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques (décret n° 2005-1676 du 27 décembre 2005 - JO du 29/12/2005) - Montants 2010

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Solidarité avec Haïti

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n°265 - janvier 2010

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Avenir de la stratégie de Lisbonne : les collectivités locales plaident pour un cadre européen équilibré

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Guide du maire (dernière mise à jour : janvier 2010)

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Compte rendu de la réunion de la Commission des communes et territoires ruraux du 12 janvier 2010

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Maires de France n° 265 Janvier 2010
         
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Annuaire des Maires du Gard

 

Information:

L'annuaire des Maires du Gard 2008 a été publié et distribué le 25 avril dernier lors de l'assemblée générale des Maires.

Les Maires souhaitant obtenir  l'annuaire peuvent le retirer au bureau de l'AMG.


Convention d''assistance juridique
depuis le mois d’Avril dernier, l'Association des Maires du Gard a souscrit une convention d’assistance juridique .
Ainsi vous pourrez nous faire part, de vos questions sur des situations posant problème dans vos communes.
Sachez que cette convention n’inclut pas la préparation de contentieux.
 
Vous pouvez demander le formulaire de saisine au bureau de l'association.

"lécole des Maires"

l'Association des Maires du Gard en participation avec le CAUE, vous propose de vous inscire à un cycle de formation sur le thème:

"un projet d'aménagement durable pour mon village" de 4 séances de 16h à 18h à "la maison du Département ", Conseil Général à Nîmes(le 22 avril, 3 juin, 16 septembre, 7 octobre 2010).

Ce cycle de formation se clôturera par "la Journée Départementale des Elus", le 4 novembre 2010 sur les problématiques actuelles de l'aménagement du territoire.

Espérant vous voir nombreux.


Procès verbal de l''Assemblée générale
Vous pouvez télécharger dés à présent le procès verbal de l'assemblée générale de l'Association des Maires et des Présidents d'EPCI du Gard, en cliquant ici.

curriculum vitae

Emplois :

Madame, Monsieur le Maire,

Nous vous informons que l'Association des Maires reçoit des CV pour d'éventuels postes dans vos Mairies.

Aussi, si vous souhaitez les consulter, vous pouvez prendre contact avec notre bureau.


Action sociale de la commune

Suite à la réunion du 18 juin dernier sur "l'action sociale de la commune", vous pouvez télécharger les documents distribués lors de cette journée, en cliquant dessus:

-les compétences des communes en matière d'action sociale

  - rôle et fonctionnement du CCAS

documents de l'AMF : -décret n°2010-613 7 juin 2010 relatif aux établissements et services d'accueil d'enfants de moins de 6ans

                                        - Loi du 9 juin 2010 relative à la création des maisons d'assistants maternels et portant diverses dispositions relatives aux assistants maternels.


4èmes universités du Forum en partenariat avec l''Association des Maires du Gard

Le 17 septembre prochain, l'Association des Maires du Gard en partenariat avec le Forum pour les 4èmes universités d'été, ont le plaisir de vous annoncer la participation de Monsieur Jacques PELISSARD, Président de l'Association des Maires de France, qui interviendra sur le thème de "la réforme territoriale" .

Pour télécharger le déroulement de cette journée, cliquez ici


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